Conseil Municipal du 19 décembre 2025

DélibérationLibelléApprobation
61-2025Approbation du Procès Verbal du 21 octobre 2025Approuvé
62-2025Modification du prix de l'eau pour 2026Approuvé
63-2025Admission en non-valeur -budget EAUApprouvé
64-2025Admission en non-valeur - budget assainissementApprouvé
65-2025Décision modificative M49Approuvé
66-2025Décision modificative EAUApprouvé
67-2025Participation pour la complémentaire santeApprouve
68-2025Avenant de prorogation à la convention de prestation de service entre la commune et le service commune instruction des ADS d'Alès aggloApprouvé
69-2025Service assainissement non collectif (SPANC)Approuvé
70-2025Subvention Etoile de Bessèges 2026Approuvé
71-2025Installation d'une antenne relaisApprouvé
72-2025Augmentation loyers 2026Approuvé
73-2025Mise à jour du tableau des effectifsApprouvé
74-2025Installation d'une citerne DFCI-quartier Bois- modification de la délibération n° 55-2025Approuvé
75-2025Demande de subvention pour réaliser des travaux d'étancheité à l'écoleApprouvé
76-2025Demande de subvention sur les produits des amendes de policeApprouvé
77-2025Demande de subvention - Association MIMOSAApprouvé
78-2026Mandatement de la societé Villiz, intermediaire en financement participatif pour collecter des fonds au moyen de sa plateforme dans le cadre de l'emprunt citoyen pour le projet de création d'une bibliothèque à l'écoleApprouvé

 

Conseil Municipal du 21 octobre 2025

DélibérationLibelléApprobation
45-2025Adhésion au contrat groupe "assistance statutaire" proposé par le Centre de Gestion du Gard, pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029Approuvé
46-2025Redevance d'occupation du domaine publique par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gazApprouvé
47-2025Décision modificative M49 assainissement - InvestissementApprouvé
48-2025Convention relative à la capture, identification et stéralisation de chats errantsApprouvé
49-2025Montant de la redevance performance du réseau d'eau pour 2026Approuvé
51-2025Mise à jour d'un règlement intérieur à la communeApprouvé
52-2025Recours au service civiqueAprouvé
53-2025Modification des statuts du SIVU des ruisseaux couverts Approuvé
54-2025Montant de l'attribution de compensation versée à la commune pra la communauté de communes de Cèze Cevennes pour 2025Approuvé
55-2025Demande de subvention fond verts  au titre de DECI-Quartier des BoisApprouvé
56-2025Installation d'une citerne - DFCi - quartier des boisApprouvé
57-2025Motion de soutien aux pharmacies ruralesApprouvé
58-2025Convention de partenariat avec l'association GDSA - lutte contre le frelon asiatiqueApprouvé
59-2025Subvention budget M49 EauApprouvé
60-2025Décision modificative M49 EauApprouvé

 

Conseil municipal du 4 juillet 2025

DélibérationLibélléApprobation
37-2025Dossier de demande d'inscription au programme d'investissement du SMEG pour l'opération25-130 Extension EP-Création éclairage de passage piétonApprouvé
38-2025Dossier de demande d'inscription au programme d'investissement du SMEG pour des travaux au poste de chanteperdrixApprouvé
39-2025Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif 2024Approuvé
40-2025Rapport annuel sur le prix de la qualité du service de l'eau potable 2024Approuvé
41-2025Demande de subvention exceptionnelle de l'amical des pompiers de BessègeApprouvé
42-2025Tarifs cantine et garderieApprouvé
43-2025Demande de subvention pour la mise en place d'un systeme de filtration au forage de chanteperdrixApprouvé

 

Conseil Municipal du 11 avril 2025

DélibérationLibelléApprobation
11-2025Approbation du pv du conseil du 12 mars 2025Approuvé
12-2025Approbation du compte financier Unique - Budget généralApprouvé
13-2025Approbation du compte financier Unique - EauApprouvé
14-2025Approbation du compte financier Unique - AssainissementApprouvé
15-2025Affectation de résultat budget M57Approuvé
16-2025Affectation de résultats budget M49 EauApprouvé
17-2025Affectation de résultats budget M49 AssainissementApprouvé
18-2025Vote du budget primitif M57Approuvé
19-2025Vote du budget M 49 eauApprouvé
20-2025Vote du budget M48 AssainissementApprouvé
21-2025Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissementAprouvé
22-2025Vote des taux d'imposition pour 2025Approuvé
23-2025Subvention exceptionnelle au budget M 49 eauApprouvé
24-2025Subvention exceptionnelle au budget M49 assainissementApprouvé
25-2025Subvention exceptionnelle au CCAS pour 2025Approuvé
26-2025Subventions aux associationsApprouvé
27-2025Montant de la participation aux frais de fonctionnement du SIVU de ruisseaux couverts pour 2025Approuvé
28-2025Participation 2025 pour la programmation d'étude par le SIVU des ruisseaux couvertsApprouvé
29-2025Autorisation  d'emprunt: réalisation d'un contrat de prêt Transformation Ecologique d'un montant total de 250 000¤ auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la financement des travaux d'adduction d'eau potableApprouvé
30-2025Travaux sur pistes DFCIApprouvé
31-2025Signature d'une convention temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Saint-Ambroix pour la mutualisation des services Eaux Usées et Eau potableApprouvé
32-2025Proposition  de vente à la commune de terrains appartenant aux consorts Michel/AugustiniakApprouvé
33-2025Demande de subvention pour la rénovation du beffroi de l'église et des toitures du prebystèreApprouvé
34-2025Demande de subvention au fond Leader, au parc national des cevennes et au conseil départemental du Gard pour la création d'un sentier d'interprétation de la mémoire Minière de Robiac-RochessadouleApprouvé

 

Conseil Municipal du 12 mars 2025

DélibérationsLibélléApprobation
01-2025Approbation du PV du 19 décembre 2024Approuvé
02-2025Approbation de la carte communale de la commune de Robiac-RochessadouleApprouvé
03-2025Instauration de la DP pour l'édification de clôtureApprouvé
04-2025Instauration de la Dp pour les travaux de ravalementApprouvé
05-2025Instauration du permis de démolir sur l'ensemble du territoire de la communeApprouvé
06-2025Approbation du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Robiac-RochessadouleApprouvé
07-2025A venirA venir
08-2025Emprunt budget M49 eauApprouvé
09-2025Augmentation des loyersApprouvé
10-2025Prise en charge des frais du prebystère par les associations: le comité d'animation  et loisirs, la tribute, les passeurs de mémoire, Saint Benoit et la Chapelle de LachampApprouvé

 

Conseil Municipal du 18 décembre 2024

DélibérationlibelléApprobation
50-2024Approbation PV du 4 octobre 2024Approuvé
51-2024Tarif communauxApprouvé
52-2024Augmentation loyers 2025Approuvé
53-2024Subvention étoile de BessègesApprouvé
54-2024Travaux sur piste DFCIApprouvé
55-2024Demande Subvention de l'état au titre du Fond vertApprouvé
56-2024Admission en non valeur et en créance irrécouvrableApprouvé
57-2024Réflexion sur la mise en commun de la ressource en eauApprouvé
58-2024Redevance Consommation d'eau potable et redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025Approuvé
59-2024Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025Approuvé
60-2024Autorisation donnée au CDG 30 de négocier un contrat groupe d'assurance contre les risques statutairesApprouvé
61-2024Demande de subvention pour la rénovation du beffroi de l'église de RobiacApprouvé
62-2024Demande de subvention pour la rénovation de la toiture de la maison du PatrimoineApprouvé
63-2024Démission de Mme D'Orival Ghislaine membre du CCASApprouvé
64-2024Montant de l'attribution de la compensation versée à la commune par la communauté des commune de Cèze Cevennes 2024Approuvé

 

Conseil Municipal du 4 octobre 2024

DélibérationsLibelléApprobation
41-2024Approbation du PV du 17 juillet 2024Approuvé
42-2024Décisions modificatives M49 AssainissementApprouvé
43-2024Montant des frais de scolarité pour l'année 2023/2024 à facturer aux communes dont des enfants sont scolarisés dans notre établissement scolairesApprouvé
44-2024Achat à l'euro symbolique de la parcelle AC981Approuvé
45-2024Annulation délibération n° 30-2024Approuvé
46-2024Proposition d'achat des parcelles AC45 et AC390Approuvé
47-2024Adhésion de 2 nouvelles commune au SIVU des Ruisseaux couvertsApprouvé
48-2024Subvention exceptionnelle budget M49 AssainissementApprouvé
49-2024Attribution du marché de la réhabilitation de l'adduction et distribution entre réservoir sur tour Rochessadoule et le hameau de la ValetteApprouvé

 

Conseil Municipal du 17 juillet 2024

DélibérationLibelléApprobation
31-2024Approbation du PV du 2 mai 2024Approuvé
32-2024Plan local d'urbanisme: application des décrets n° 2020-78 eu 31 janvier 2020 et n° 2023-195 du 22 mars 2023 concernant les articles R151-27 et R151-28 du code de l'urbanisme, bilan de la concertation et arrêt du projet du plan local d'urbanismeApprouvé
34-2024Taxe en cas de refus d'installation du module de télérelèveApprouvé
35-2024Recensement des chemins ruraux de la communeApprouvé
36-2024Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable 2023Approuvé
37-2024Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service de d'eau assainie 2023Approuvé
38-2024Vente d'une partie de la voirie communaleApprouvé
39-2024Décisions modificatives 1 - Budget M49 EauApprouvé
40-2024Convention de groupement de commandes - station d'épuration de BessègesApprouvé

 

Conseil Municipal du 2 mai 2024

26-2024Approbation du PV du 12 avril 2024 Approuvé     
27-2024Elaboration du PLUApprouvé
28-2024Demande de subvention pour l'aménagement d'un équipement multisportApprouvé
29-2024Décisions modificatives 1 et 2Approuvé
30-2024Proposition d'achat des parcelles AC 45 et 390Approuvé

 

Conseil municipal du 12 avril 2024

Délibérations

DélibérationsLibelléApprobation
25-2024Participation 2024 pour la Programmation des études préalables par le SIVU des ruisseaux couvertsApprouvé
24-2024Autorisation du maire à signer des actes de servitudesApprouvé
23-2024Transfert de la compétence "Eclairage public" au TE GARD-SMEGApprouvé
22-2024Travaux de renforcement "Poste terres" par le SMEGApprouvé
21-2024Augmentation des loyersApprouvé
20-2024Montant de la participation aux frais de fonctionnement du SIVU des ruisseaux couverts pour 2024Approuvé
19-2024Subventions aux associations pour 2024Approuvé
18-2024Subvention de fonctionnement au budget M49 assainissement pour 2024Approuvé
17-2024Subvention de fonctionnement au budget M49 EAU pour 2024Approuvé
16-2024Subvention de fonctionnement au CCAS pour 2024Approuvé
15-2024Fixation des taux d'imposition pour 2024Approuvé
14-2024Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissementApprouvé
13-2024Vote du Budget primitif M49 ASSAINISSEMENTApprouvé
12-2024Vote du Budget primitif EAUApprouvé
11-2024Vote du du Budget primitif M57Approuvé
10-2024Affectation du résultat de fonctionnement de la M49 assainissement  - 2023Approuvé
09-2024Affectation du résultat de fonctionnement de le la M49 Eau -2023Approuvé
08-2024Affectation de résultat de fonctionnement de la M14 - 2023Approuvé
07-2024Approbation du compte administratif Budget M 49 AssainissementApprouvé
06-2024Approbation du compte administratif budget M 49 Eau Approuvé
05-2024Approbation du compte administratif 2023 - Budget général M14Approuvé
04-2024Approbation du Approbation du compte de gestion du trésor année 2023 - Budget M49 AssainissementApprouvé
03-2024Approbation du Approbation du compte de gestion du trésor année 2023 - Budget M49 EauApprouvé
02-2024Approbation du compte de gestion du trésor année 2023 - Budget principal M14Approuvé
01-2024Approbation du PV du 21 décembre 2023Approuvé

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