Conseil Municipal du 4 octobre 2024

DélibérationsLibelléApprobation
41-2024Approbation du PV du 17 juillet 2024Approuvé
42-2024Décisions modificatives M49 AssainissementApprouvé
43-2024Montant des frais de scolarité pour l'année 2023/2024 à facturer aux communes dont des enfants sont scolarisés dans notre établissement scolairesApprouvé
44-2024Achat à l'euro symbolique de la parcelle AC981Approuvé
45-2024Annulation délibération n° 30-2024Approuvé
46-2024Proposition d'achat des parcelles AC45 et AC390Approuvé
47-2024Adhésion de 2 nouvelles commune au SIVU des Ruisseaux couvertsApprouvé
48-2024Subvention exceptionnelle budget M49 AssainissementApprouvé
49-2024Attribution du marché de la réhabilitation de l'adduction et distribution entre réservoir sur tour Rochessadoule et le hameau de la ValetteApprouvé

 

Conseil Municipal du 17 juillet 2024

DélibérationLibelléApprobation
31-2024Approbation du PV du 2 mai 2024Approuvé
32-2024Plan local d'urbanisme: application des décrets n° 2020-78 eu 31 janvier 2020 et n° 2023-195 du 22 mars 2023 concernant les articles R151-27 et R151-28 du code de l'urbanisme, bilan de la concertation et arrêt du projet du plan local d'urbanismeApprouvé
34-2024Taxe en cas de refus d'installation du module de télérelèveApprouvé
35-2024Recensement des chemins ruraux de la communeApprouvé
36-2024Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable 2023Approuvé
37-2024Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service de d'eau assainie 2023Approuvé
38-2024Vente d'une partie de la voirie communaleApprouvé
39-2024Décisions modificatives 1 - Budget M49 EauApprouvé
40-2024Convention de groupement de commandes - station d'épuration de BessègesApprouvé

 

Conseil Municipal du 2 mai 2024

26-2024Approbation du PV du 12 avril 2024 Approuvé     
27-2024Elaboration du PLUApprouvé
28-2024Demande de subvention pour l'aménagement d'un équipement multisportApprouvé
29-2024Décisions modificatives 1 et 2Approuvé
30-2024Proposition d'achat des parcelles AC 45 et 390Approuvé

 

Conseil municipal du 12 avril 2024

Délibérations

DélibérationsLibelléApprobation
25-2024Participation 2024 pour la Programmation des études préalables par le SIVU des ruisseaux couvertsApprouvé
24-2024Autorisation du maire à signer des actes de servitudesApprouvé
23-2024Transfert de la compétence "Eclairage public" au TE GARD-SMEGApprouvé
22-2024Travaux de renforcement "Poste terres" par le SMEGApprouvé
21-2024Augmentation des loyersApprouvé
20-2024Montant de la participation aux frais de fonctionnement du SIVU des ruisseaux couverts pour 2024Approuvé
19-2024Subventions aux associations pour 2024Approuvé
18-2024Subvention de fonctionnement au budget M49 assainissement pour 2024Approuvé
17-2024Subvention de fonctionnement au budget M49 EAU pour 2024Approuvé
16-2024Subvention de fonctionnement au CCAS pour 2024Approuvé
15-2024Fixation des taux d'imposition pour 2024Approuvé
14-2024Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissementApprouvé
13-2024Vote du Budget primitif M49 ASSAINISSEMENTApprouvé
12-2024Vote du Budget primitif EAUApprouvé
11-2024Vote du du Budget primitif M57Approuvé
10-2024Affectation du résultat de fonctionnement de la M49 assainissement  - 2023Approuvé
09-2024Affectation du résultat de fonctionnement de le la M49 Eau -2023Approuvé
08-2024Affectation de résultat de fonctionnement de la M14 - 2023Approuvé
07-2024Approbation du compte administratif Budget M 49 AssainissementApprouvé
06-2024Approbation du compte administratif budget M 49 Eau Approuvé
05-2024Approbation du compte administratif 2023 - Budget général M14Approuvé
04-2024Approbation du Approbation du compte de gestion du trésor année 2023 - Budget M49 AssainissementApprouvé
03-2024Approbation du Approbation du compte de gestion du trésor année 2023 - Budget M49 EauApprouvé
02-2024Approbation du compte de gestion du trésor année 2023 - Budget principal M14Approuvé
01-2024Approbation du PV du 21 décembre 2023Approuvé

Conseil Municipal du 21 décembre 2023

Liste des délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2023

DélibérationLibelléApprobation
61-2023Approbation du PV du 29 septembre 2023Approuvé
62-2023Adhésion au service partenariat CNRACL et invalidité du centre de gestion du GardApprouvé
63-2023Convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels du centre de gestionApprouvé
64-2023Convention d'adhésion au Service Médecine Préventive du Centre de Gestion du GardApprouvé
65-2023Désignation  d'un référent déontologue éluApprouvé
66-2023Augmentation de loyers 2024Approuvé
67-2023Participation aux frais des locaux du restos du c?urApprouvé
68-2023

68-2023-1

Incorporation d'une parcelle de terrain dans le domaine privé de la communeApprouvé
69-2023Vente parcelles de terrainApprouvé
70-2023Prime de pouvoir d'achat exceptionnelleApprouvé
71-2023Tarif municipaux pour 2024Approuvé
72-2023Tarif de l'eau à compter du 01/01/2024Approuvé
73-2023Subvention Etoile de Bessèges 2024Approuvé
74-2023Renouvellement de l'adhésion au Service Commun ADS pour la période de 2023-2025Approuvé
75-2023Complément de nomination des rues de la communeApprouvé
76-2023Création d'un emploi permanent: Agent de Maitrise TerritorialApprouvé
77-2023Mise à jour du tableau des effectifsApprouvé
78-2023Travaux éclairage Public Communal - Phase 3Approuvé
79-2023Demande de Subvention auprès du Conseil Départemental pour la restauration  d'un registre d'Etat-civilApprouvé
80-2023Subvention Association des parents d'Elèves du collège de BessègesApprouvé
81-2023Montant de participation frais de scolarité 2023-2024 à verser à l'Ogec / ensemble scolaire Saint Joseph de St AmbroixApprouvé

Conseil Municipal du 29 septembre 2023

Liste des délibération du Conseil Municipal du 29 septembre 2023

DélibérationLibelléApprobation
47-2023Approbation du PV du Conseil du 29 juin 2023Approuvé
48-2023Virement de crédit n° 1 - Budget principal section d'investissementApprouvé
49-2023Annulation délibération n° 42-2023 concernant la mise en place du dispositif « permis de  louer »Approuvé
50-2023Zones d'accélération des énergies renouvelables du GardApprouvé
51-2023Désignation d'un nouveau membre du conseil d'Administration du CCASApprouvé
52-2023Convention de pose d'entretien d'un panneau pédagogiqueApprouvé
53-2023Convention d'occupation de locaux avec l'association « libre enfants en Cévennes »Approuvé
54-2023Demande d'acquisition de terrainApprouvé
55-2023Vente parcelle de terrainApprouvé
56-2023Montant Participation des frais de scolarité des enfants domiciliés hors commune pour l'année scolaires 2022-2023Approuvé
57-2023Montant d'attribution de compensation versée à la commune par la Communauté de Cèze CévennesApprouvé
58-2023Subvention associationApprouvé
59-2023Subvention exceptionnelle de la M14 vers la M49 EauApprouvé
60-2023Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour une armoire blindéeApprouvé

Conseil Municipal du 29 juin 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2023

DélibérationLibelléApprobation
34-2023Approbation du procès verbal du 14 avril 2023Approuvé
35-2023Adoption du rapport sur le le prix et la qualité du service public d'eau potable 2022Approuvé
36-2023Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2022Approuvé
37-2023Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électoralesApprouvé
38-2023Adoption du référentiel M57 au 01 janvier 2021Approuvé
39-2023Modification du règlement de l'eauApprouvé
40-2023Modification de l'itinéraire du GR 44B et PR5 d'intérêt Départemental au plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnées du Gard (PDIPR) et Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraire du Gard (PDESI)Approuvé
41-2023 Annulée
42-2023 Mise en place du dispositif  « permis de louer »Approuvé
43-2023Donation parcelles de terrains GNONLONFOUNApprouvé
44-2023Subventions aux associations 2023Approuvé
45-2023Vente parcelle terrain Espace Jean Blachère - Le Buis à Mr et Mme BOUSSAINGAULTApprouvé
46-2023Travaux suite au schéma directeur d'eau potable tranche 4: réhabilitation de l'adduction distribution de l'adduction distribution entre le réservoir sur tour de Rochessadoule et le hameau de la ValetteApprouvé

Conseil Municipal du 14 avril 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2023 

DélibérationLibelléApprobation
11-2023Approbation du procès verbal du conseil municipal du 23/02/2023Approuvé
12-2023Approbation du compte de gestion 2022 budget Général M14Approuvé
13-2023Approbation du compte de gestion 2022 budget M49 EauApprouvé
14-2023Approbation compte de gestion 2022 budget M49 AssainissementApprouvé
15-2023Approbation compte administratif du budget général M 14-2022Approuvé
16-2023Approbation compte administratif du budget général M 49 EAU 2022Approuvé
17-2023Approbation compte administratif du  budget général M 49- Assainissement 2022Approuvé
18-2023Affectation de résultat de fonctionnement budget M 14 - 2022Approuvé
19-2023Affectation résultat d'exploitation budget M49 EAU 2022Approuvé
20-2033Affectation du résultat d'exploitation budget M 49- Assainissement - 2021Approuvé
21-2023Vote budget primitif M14/2023Approuvé
22-2023Vote budget primitif M49 Eau/2023Approuvé
23-2023Vote budget primitif M49 Assainissement/2023Approuvé
24-2023Fixation des taux d'imposition pour 2023Approuvé
25-2023Tarifs municipaux 2023Approuvé
26-2023Subvention de fonctionnement au CCAS année 2023Approuvé
27-2023Création d'une commission d'urbanismeApprouvé
28-2023Travaux éclairage public  » phase 2?Approuvé
29-2023Décision de demande de participation frais de transport à Paris, pour un élève de l'Ecole primaire de Robiac-RochessadouleApprouvé
30-2023Choix du maître d'ouvre pour la réhabilitation de l'adduction et d'attribution entre le réservoir sur tour de Rochessadoule et le hameau de la ValetteApprouvé
31-2023Signature convention entre les communes de Molières sur Cèze, Meyrannes, Robiac-Rochessadoule de mise à disposition d'un agent de Police municipale et de son équipementApprouvé
32-2023Subvention Association 2023Approuvé
33-2023Etude d'un schéma directeur d'assainissement et zonage d'assainissement des eaux usées - demande subventionsApprouvé

Conseil Municipal du 23 février 2023

DélibérationLibelléApprobation
01-2023Approbation du PV déc. 2022Approuvé
02-2023Attribution du Marché « travaux de réhabilitation du réservoir sur tour de Rochessadoule » - Quartier RichardApprouvé
03-2023Subventions Associations 2023Approuvé
04-2023Décision autorisant le SIVU des ruisseaux couverts à lancer la programmation des études préalables et montant de la participation de la commune pour 2023Approuvé
05-2023Montant de la participation aux frais de fonctionnement 2023 au SIVU des ruisseaux couvertsApprouvé
06-2023Décision sur modification délibération N°92-2022  » vente terrain à M. HOOGENDOORN »Approuvé
07-2023Centre départemental de Gestion, autorisation à une demande d'affiliation de l'Agence Départementale de l'Habitat et du logementApprouvé
08-2023Augmentation loyersApprouvé
09-2023Annulation délibération N° 57-2022Approuvé
10-2023Autorisation signature avenant n° 1 marché  » Elaboration du Plan Local d'Urbanisme »Approuvé

 

Conseil Municipal du 14 octobre 2022

Conseil Municipal du 10 août 2022

 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 Août 2022

DélibérationLibelléApprobation
60-2022Procés verbal du conseil du 08/07/2022Approuvé
61-2022Atelier de transformation et attribution des lots aux entreprises retenuesApprouvé
62-2022Autorisation donnée au maire pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie consolidableApprouvé
63-2022Tarifs cantine scolaire et garderieApprouvé

 Télécharger le procès verbal

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