PV Conseil

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Approbation du PADD

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• Mur de Soutènement quartier Pialet : Délibération n° 77-2020
• Diagnostic Global d’Eclairage Public :Délibération n° 78-2020
• Renforcement Réseaux Electrique quartier Pertuiserie :Délibération n° 79-2020
• Mise en discrétion Réseau Télécom :Délibération n° 80-2020
• Mise en discrétion Eclairage Public, mise en place Lanternes LED :Délibération n° 81-2020
• Choix du Fournisseur d’Electricité à compter de 2021 :Délibération n° 82-2020
• Prise en charge frais adhésions Accès Pour Tous : Délibération n° 83-2020
• Procédure Récupération Bien Vacants Sans Maître :Délibération n° 84-2020
• Modification Règlement Tarif Cantine :Délibération n° 85-2020
• Décision Modificative Budget Investissement M14 N°3 :Délibération n° 86 -2020
• Mise en Non valeur :Délibération n° 87-2020

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•  Vote des indemnités du Maire et des Adjoints
•  Délégation de pouvoir pour passer des marchés publics
•  Délégation au Maire de plusieurs compétences
•  Désignations de délégués aux différentes structures intercommunales et syndicales
• Représentants du Conseil d’Administration du CCAS
• Délégués au CNAS
• Déléguée à la Commission électorale
• Autorisation de poursuite donnée à la Trésorerie de St Ambroix

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• Vote des comptes administratifs 2019
• Approbation des comptes de gestion 2019
• Création de voirie
• Demande de droit de passage
• Demande d’acquisition de terrain
• Demande de subvention par la Gymnastique Volontaire de la vallée de l’Auzonnet
• Mise en application du cahier de recommandations architecturales et paysagères.

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• Aliénation de biens vacants
• Augmentation de loyers
• Dédisions modificatives
• Maison Varvarande
• Frais de personnel Budget Annexe à reverser au Budget Général
• Subvention 2020 pour l’Etoile de Besseges
• Subvention au collège Deparcieu du Martinet
• Elections Municipales : Mise à disposition de salle pour les candidats déclarés
• Plaques de rues
• Renouvellement convention de partenariat Commune-EPCC Pont du Gard
• Convention servitude avec ENEDIS pour le passage de cable électrique en souterrain
• Servitude d’assainissement non collectif

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• Acquisition immobilière
• Modification délibération N° 2016-52
• Procédure de biens vacants et sans maîtres
• Indemnité du Trésorier 2019
• SIVU – RUISSEAUX COUVERTS- financement poste chargé de mission
• Attribution de compensation versée par la Communauté des Communes
• Mise à jour du tableau de la voirie communale
• Convention avec AB Cèze pour la mise à jour du PCS
• Modification budgétaire
• Convention avec l’association LA TRIBUTE
• Subvention exceptionnelle pour le CAL
• Demande acquisition parcelle communale
• Mise en non valeur impayé
• Equipement caméra pour le policier municipal

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• Approbation du PV du Conseil Municipal du 05/06/2019
• Convention d’hébergement de données avec la Régie des Eaux de ST AMBROIX
• Souscription contrat groupe assurance statutaire
• Convention de délégation de gestion de sinistres aux risques statutaires
• Tarifs cantine et garderie
• Subvention fête du 14 juillet
• Modification des statuts de la Communauté des Communes
• Subvention K’FELIBRE
• Echange terrains
• Soutien au personnel du CMS de Bessèges

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• Approbation du PV du Conseil Municipal de 05/04/2019
• Participation au SIVU des Ruisseaux Couverts
• Attribution marché A.E.P. Tranche 2
• Choix organisme financier pour contracter prêt
• Décisions Modificatives
• Prise en charge frais de transport pour préparation concours
• Convention mise à disposition local
• Déclassement portion de chemin rural au lieu-dit « LE PERAS »

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• Budget 2019.
• Subventions.
• Tarifs.
• Assurance Statutaire.
• Autorisation de demande de prêt pour une tranche AEP (réseau d’eau potable).
• Indemnité de départ suite à démission.
• Achat d’un défibrillateur.

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• Autorisation signature convention pour fixer le montant de la participation au frais d’acquisition d’un véhicule
• Mise en non-valeur impayés ordures ménagères-eau et assainissement 2009-2010-2011
• Création de 3 postes d’adjoints techniques principaux à temps complets
• Modification budgétaire
• Approbation
  • du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2017
  • du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2017
• Répartition du montant à reverser au Budget Général pour participation charges de personnels par les budgets annexes eau et assainissement
• Augmentations loyers 2019
• Instauration indemnité de départ volontaire
• Demande subvention sur les produits des amendes de police
• Demande d’aide financière pour l’achat maillots par ‘l’association sportive du collège du Castellas
• Acceptation donation de M. CORBALAN Christian de la parcelle de terrain cadastrée B 886, sise à le Péras, à la Commune
• Désignation de 2 délégués qui siègeront au sein des ruisseaux couverts
• Subvention exceptionnelle au comité d’animations et loisirs pour l’organisation du feu de la st jean 2019
• Le souvenir Français : autorisation de demande de subvention
• Réalisation du zonage du réseau assainissement collectif et individuel et du zonage du réseau pluvial
• Autorisation donnée au Maire pour signer la nouvelle convention avec le Parc National des Cévennes
• Contrat de location des salles de la « Maison du Village » au Buis
• Création des Jardins Familiaux de ROBIAC-ROCHESSADOULE
• Vente parcelle AB 515 à M. JOOSTENS Denis
• Régularisation cessions parcelles et mur mitoyen
• Demande Subventions Investissement – Dossier commun Etat-Département – Projet «E.I.C. – ESPACES IMMOBILIER COMMUN »

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• Transfert de compétence au Syndicat Mixte d’Electricité du Gard (SMEG)
• Convention d’adhésion à l’agence technique départementale
• Approbation de l’intérêt communautaire applicable à partir du 01/01/2018
• Approbation des nouveaux statuts de la communauté de commune
• Attribution de compensation versée par la communauté de commune
• Travaux suite au schémas directeur AEP tranche 2
• Protection Sociale Complémentaire Prévoyance des Agents
• Covention de formation professionnelle avec LACROIX SOFREL
• Création d’un poste d’un poste d’adjoint administratif territorial
• Indemnité trésorier
• Répartition du montant à verser au budget général pour participation des charges de personnel sur l’eau et l’assainissement
• Convention avec l’association « La chatterie »
• Modification budgétaire
• Acquisition d’un bien sans maître
• Prescription de la procédure d’élaboration du PLU

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• Modifications Budgétaires
• Régime indemnitaire de la filière technique
• Désignation d'un membre au CA du CCAS
• Demande de subvention dans le cadre de la démarche Zéro pesticide
• Demande de subvention dans le cadre de la création d'un sentier d'interprétation
• Travaux suite au schémas directeur AEP tranche 2
• Travaux de rénovation du presbytère de Robiac

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• Choix d'etablissement bancaire
• Avenant à la convention ADS avec l'agglo d'Ales
• Subvention exceptionnelle pour lé 40° anniversaire de la boule Joyeuse
• Autorisation de signature de baux
• Augmentation des loyers
• Participation aux frais de scolarité des éléves en ecole privée
• Frais de scolarité des enfants domiciliés hors commune
• Contrat d'un contrat CUI-CAE
• Virement de crédit M14 Investissement
• Cécision modificative M14 Investissement
• Convention avec la Régie des eaux de Saint-Ambroix
• Tarifs cantine / TAP
• Choix d'entreprise pour l'installation d'un chauffage bois à l'école
• Demande de subvention pour l'achat d'une chaudière bois
• Subvention à l'association des communes forestières du Gard