Conseil municipal du 4 juillet 2025

DélibérationLibélléApprobation
37-2025Dossier de demande d'inscription au programme d'investissement du SMEG pour l'opération25-130 Extension EP-Création éclairage de passage piétonApprouvé
38-2025Dossier de demande d'inscription au programme d'investissement du SMEG pour des travaux au poste de chanteperdrixApprouvé
39-2025Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif 2024Approuvé
40-2025Rapport annuel sur le prix de la qualité du service de l'eau potable 2024Approuvé
41-2025Demande de subvention exceptionnelle de l'amical des pompiers de BessègeApprouvé
42-2025Tarifs cantine et garderieApprouvé
43-2025Demande de subvention pour la mise en place d'un systeme de filtration au forage de chanteperdrixApprouvé

 

Conseil Municipal du 11 avril 2025

DélibérationLibelléApprobation
11-2025Approbation du pv du conseil du 12 mars 2025Approuvé
12-2025Approbation du compte financier Unique - Budget généralApprouvé
13-2025Approbation du compte financier Unique - EauApprouvé
14-2025Approbation du compte financier Unique - AssainissementApprouvé
15-2025Affectation de résultat budget M57Approuvé
16-2025Affectation de résultats budget M49 EauApprouvé
17-2025Affectation de résultats budget M49 AssainissementApprouvé
18-2025Vote du budget primitif M57Approuvé
19-2025Vote du budget M 49 eauApprouvé
20-2025Vote du budget M48 AssainissementApprouvé
21-2025Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissementAprouvé
22-2025Vote des taux d'imposition pour 2025Approuvé
23-2025Subvention exceptionnelle au budget M 49 eauApprouvé
24-2025Subvention exceptionnelle au budget M49 assainissementApprouvé
25-2025Subvention exceptionnelle au CCAS pour 2025Approuvé
26-2025Subventions aux associationsApprouvé
27-2025Montant de la participation aux frais de fonctionnement du SIVU de ruisseaux couverts pour 2025Approuvé
28-2025Participation 2025 pour la programmation d'étude par le SIVU des ruisseaux couvertsApprouvé
29-2025Autorisation  d'emprunt: réalisation d'un contrat de prêt Transformation Ecologique d'un montant total de 250 000¤ auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la financement des travaux d'adduction d'eau potableApprouvé
30-2025Travaux sur pistes DFCIApprouvé
31-2025Signature d'une convention temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Saint-Ambroix pour la mutualisation des services Eaux Usées et Eau potableApprouvé
32-2025Proposition  de vente à la commune de terrains appartenant aux consorts Michel/AugustiniakApprouvé
33-2025Demande de subvention pour la rénovation du beffroi de l'église et des toitures du prebystèreApprouvé
34-2025Demande de subvention au fond Leader, au parc national des cevennes et au conseil départemental du Gard pour la création d'un sentier d'interprétation de la mémoire Minière de Robiac-RochessadouleApprouvé

 

Conseil Municipal du 12 mars 2025

DélibérationsLibélléApprobation
01-2025Approbation du PV du 19 décembre 2024Approuvé
02-2025Approbation de la carte communale de la commune de Robiac-RochessadouleApprouvé
03-2025Instauration de la DP pour l'édification de clôtureApprouvé
04-2025Instauration de la Dp pour les travaux de ravalementApprouvé
05-2025Instauration du permis de démolir sur l'ensemble du territoire de la communeApprouvé
06-2025Approbation du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Robiac-RochessadouleApprouvé
07-2025A venirA venir
08-2025Emprunt budget M49 eauApprouvé
09-2025Augmentation des loyersApprouvé
10-2025Prise en charge des frais du prebystère par les associations: le comité d'animation  et loisirs, la tribute, les passeurs de mémoire, Saint Benoit et la Chapelle de LachampApprouvé

 

Conseil Municipal du 18 décembre 2024

DélibérationlibelléApprobation
50-2024Approbation PV du 4 octobre 2024Approuvé
51-2024Tarif communauxApprouvé
52-2024Augmentation loyers 2025Approuvé
53-2024Subvention étoile de BessègesApprouvé
54-2024Travaux sur piste DFCIApprouvé
55-2024Demande Subvention de l'état au titre du Fond vertApprouvé
56-2024Admission en non valeur et en créance irrécouvrableApprouvé
57-2024Réflexion sur la mise en commun de la ressource en eauApprouvé
58-2024Redevance Consommation d'eau potable et redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025Approuvé
59-2024Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025Approuvé
60-2024Autorisation donnée au CDG 30 de négocier un contrat groupe d'assurance contre les risques statutairesApprouvé
61-2024Demande de subvention pour la rénovation du beffroi de l'église de RobiacApprouvé
62-2024Demande de subvention pour la rénovation de la toiture de la maison du PatrimoineApprouvé
63-2024Démission de Mme D'Orival Ghislaine membre du CCASApprouvé
64-2024Montant de l'attribution de la compensation versée à la commune par la communauté des commune de Cèze Cevennes 2024Approuvé

 

Conseil Municipal du 4 octobre 2024

DélibérationsLibelléApprobation
41-2024Approbation du PV du 17 juillet 2024Approuvé
42-2024Décisions modificatives M49 AssainissementApprouvé
43-2024Montant des frais de scolarité pour l'année 2023/2024 à facturer aux communes dont des enfants sont scolarisés dans notre établissement scolairesApprouvé
44-2024Achat à l'euro symbolique de la parcelle AC981Approuvé
45-2024Annulation délibération n° 30-2024Approuvé
46-2024Proposition d'achat des parcelles AC45 et AC390Approuvé
47-2024Adhésion de 2 nouvelles commune au SIVU des Ruisseaux couvertsApprouvé
48-2024Subvention exceptionnelle budget M49 AssainissementApprouvé
49-2024Attribution du marché de la réhabilitation de l'adduction et distribution entre réservoir sur tour Rochessadoule et le hameau de la ValetteApprouvé

 

Conseil Municipal du 17 juillet 2024

DélibérationLibelléApprobation
31-2024Approbation du PV du 2 mai 2024Approuvé
32-2024Plan local d'urbanisme: application des décrets n° 2020-78 eu 31 janvier 2020 et n° 2023-195 du 22 mars 2023 concernant les articles R151-27 et R151-28 du code de l'urbanisme, bilan de la concertation et arrêt du projet du plan local d'urbanismeApprouvé
34-2024Taxe en cas de refus d'installation du module de télérelèveApprouvé
35-2024Recensement des chemins ruraux de la communeApprouvé
36-2024Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable 2023Approuvé
37-2024Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service de d'eau assainie 2023Approuvé
38-2024Vente d'une partie de la voirie communaleApprouvé
39-2024Décisions modificatives 1 - Budget M49 EauApprouvé
40-2024Convention de groupement de commandes - station d'épuration de BessègesApprouvé

 

Conseil Municipal du 2 mai 2024

26-2024Approbation du PV du 12 avril 2024 Approuvé     
27-2024Elaboration du PLUApprouvé
28-2024Demande de subvention pour l'aménagement d'un équipement multisportApprouvé
29-2024Décisions modificatives 1 et 2Approuvé
30-2024Proposition d'achat des parcelles AC 45 et 390Approuvé

 

Conseil municipal du 12 avril 2024

Délibérations

DélibérationsLibelléApprobation
25-2024Participation 2024 pour la Programmation des études préalables par le SIVU des ruisseaux couvertsApprouvé
24-2024Autorisation du maire à signer des actes de servitudesApprouvé
23-2024Transfert de la compétence "Eclairage public" au TE GARD-SMEGApprouvé
22-2024Travaux de renforcement "Poste terres" par le SMEGApprouvé
21-2024Augmentation des loyersApprouvé
20-2024Montant de la participation aux frais de fonctionnement du SIVU des ruisseaux couverts pour 2024Approuvé
19-2024Subventions aux associations pour 2024Approuvé
18-2024Subvention de fonctionnement au budget M49 assainissement pour 2024Approuvé
17-2024Subvention de fonctionnement au budget M49 EAU pour 2024Approuvé
16-2024Subvention de fonctionnement au CCAS pour 2024Approuvé
15-2024Fixation des taux d'imposition pour 2024Approuvé
14-2024Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissementApprouvé
13-2024Vote du Budget primitif M49 ASSAINISSEMENTApprouvé
12-2024Vote du Budget primitif EAUApprouvé
11-2024Vote du du Budget primitif M57Approuvé
10-2024Affectation du résultat de fonctionnement de la M49 assainissement  - 2023Approuvé
09-2024Affectation du résultat de fonctionnement de le la M49 Eau -2023Approuvé
08-2024Affectation de résultat de fonctionnement de la M14 - 2023Approuvé
07-2024Approbation du compte administratif Budget M 49 AssainissementApprouvé
06-2024Approbation du compte administratif budget M 49 Eau Approuvé
05-2024Approbation du compte administratif 2023 - Budget général M14Approuvé
04-2024Approbation du Approbation du compte de gestion du trésor année 2023 - Budget M49 AssainissementApprouvé
03-2024Approbation du Approbation du compte de gestion du trésor année 2023 - Budget M49 EauApprouvé
02-2024Approbation du compte de gestion du trésor année 2023 - Budget principal M14Approuvé
01-2024Approbation du PV du 21 décembre 2023Approuvé

Conseil Municipal du 21 décembre 2023

Liste des délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2023

DélibérationLibelléApprobation
61-2023Approbation du PV du 29 septembre 2023Approuvé
62-2023Adhésion au service partenariat CNRACL et invalidité du centre de gestion du GardApprouvé
63-2023Convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels du centre de gestionApprouvé
64-2023Convention d'adhésion au Service Médecine Préventive du Centre de Gestion du GardApprouvé
65-2023Désignation  d'un référent déontologue éluApprouvé
66-2023Augmentation de loyers 2024Approuvé
67-2023Participation aux frais des locaux du restos du c?urApprouvé
68-2023

68-2023-1

Incorporation d'une parcelle de terrain dans le domaine privé de la communeApprouvé
69-2023Vente parcelles de terrainApprouvé
70-2023Prime de pouvoir d'achat exceptionnelleApprouvé
71-2023Tarif municipaux pour 2024Approuvé
72-2023Tarif de l'eau à compter du 01/01/2024Approuvé
73-2023Subvention Etoile de Bessèges 2024Approuvé
74-2023Renouvellement de l'adhésion au Service Commun ADS pour la période de 2023-2025Approuvé
75-2023Complément de nomination des rues de la communeApprouvé
76-2023Création d'un emploi permanent: Agent de Maitrise TerritorialApprouvé
77-2023Mise à jour du tableau des effectifsApprouvé
78-2023Travaux éclairage Public Communal - Phase 3Approuvé
79-2023Demande de Subvention auprès du Conseil Départemental pour la restauration  d'un registre d'Etat-civilApprouvé
80-2023Subvention Association des parents d'Elèves du collège de BessègesApprouvé
81-2023Montant de participation frais de scolarité 2023-2024 à verser à l'Ogec / ensemble scolaire Saint Joseph de St AmbroixApprouvé

Conseil Municipal du 29 septembre 2023

Liste des délibération du Conseil Municipal du 29 septembre 2023

DélibérationLibelléApprobation
47-2023Approbation du PV du Conseil du 29 juin 2023Approuvé
48-2023Virement de crédit n° 1 - Budget principal section d'investissementApprouvé
49-2023Annulation délibération n° 42-2023 concernant la mise en place du dispositif « permis de  louer »Approuvé
50-2023Zones d'accélération des énergies renouvelables du GardApprouvé
51-2023Désignation d'un nouveau membre du conseil d'Administration du CCASApprouvé
52-2023Convention de pose d'entretien d'un panneau pédagogiqueApprouvé
53-2023Convention d'occupation de locaux avec l'association « libre enfants en Cévennes »Approuvé
54-2023Demande d'acquisition de terrainApprouvé
55-2023Vente parcelle de terrainApprouvé
56-2023Montant Participation des frais de scolarité des enfants domiciliés hors commune pour l'année scolaires 2022-2023Approuvé
57-2023Montant d'attribution de compensation versée à la commune par la Communauté de Cèze CévennesApprouvé
58-2023Subvention associationApprouvé
59-2023Subvention exceptionnelle de la M14 vers la M49 EauApprouvé
60-2023Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour une armoire blindéeApprouvé

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