Conseil Municipal du 6 Novembre 2020 (Lire)
- Mur de Soutènement quartier Pialet : Délibération n° 77-2020
- Diagnostic Global d’Eclairage Public :Délibération n° 78-2020
- Renforcement Réseaux Electrique quartier Pertuiserie :Délibération n° 79-2020
- Mise en discrétion Réseau Télécom :Délibération n° 80-2020
- Mise en discrétion Eclairage Public, mise en place Lanternes LED :Délibération n° 81-2020
- Choix du Fournisseur d’Electricité à compter de 2021 :Délibération n° 82-2020
- Prise en charge frais adhésions Accès Pour Tous : Délibération n° 83-2020
- Procédure Récupération Bien Vacants Sans Maître :Délibération n° 84-2020
- Modification Règlement Tarif Cantine :Délibération n° 85-2020
- Décision Modificative Budget Investissement M14 N°3 :Délibération n° 86 -2020
- Mise en Non valeur :Délibération n° 87-2020
Conseil Municipal du 23 mai 2020 (Lire)
- Vote des indemnités du Maire et des Adjoints
- Délégation de pouvoir pour passer des marchés publics
- Délégation au Maire de plusieurs compétences
- Désignations de délégués aux différentes structures intercommunales et syndicales
- Représentants du Conseil d’Administration du CCAS
- Délégués au CNAS
- Déléguée à la Commission électorale
- Autorisation de poursuite donnée à la Trésorerie de St Ambroix
Conseil Municipal du 6 Mars 2020 (Lire)
- Vote des comptes administratifs 2019
- Approbation des comptes de gestion 2019
- Création de voirie
- Demande de droit de passage
- Demande d’acquisition de terrain
- Demande de subvention par la Gymnastique Volontaire de la vallée de l’Auzonnet
- Mise en application du cahier de recommandations architecturales et paysagères.
Conseil Municipal du 19 Décembre 2019 (Lire)
- Aliénation de biens vacants
- Augmentation de loyers
- Dédisions modificatives
- Maison Varvarande
- Frais de personnel Budget Annexe à reverser au Budget Général
- Subvention 2020 pour l’Etoile de Besseges
- Subvention au collège Deparcieu du Martinet
- Elections Municipales : Mise à disposition de salle pour les candidats déclarés
- Plaques de rues
- Renouvellement convention de partenariat Commune-EPCC Pont du Gard
- Convention servitude avec ENEDIS pour le passage de cable électrique en souterrain
- Servitude d’assainissement non collectif
Conseil Municipal du 18 octobre 2019 (Lire)
- Acquisition immobilière
- Modification délibération N° 2016-52
- Procédure de biens vacants et sans maîtres
- Indemnité du Trésorier 2019
- SIVU – RUISSEAUX COUVERTS- financement poste chargé de mission
- Attribution de compensation versée par la Communauté des Communes
- Mise à jour du tableau de la voirie communale
- Convention avec AB Cèze pour la mise à jour du PCS
- Modification budgétaire
- Convention avec l’association LA TRIBUTE
- Subvention exceptionnelle pour le CAL
- Demande acquisition parcelle communale
- Mise en non valeur impayé
- Equipement caméra pour le policier municipal
Conseil Municipal du 18/07/2019 (Lire)
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 05/06/2019
- Convention d’hébergement de données avec la Régie des Eaux de ST AMBROIX
- Souscription contrat groupe assurance statutaire
- Convention de délégation de gestion de sinistres aux risques statutaires
- Tarifs cantine et garderie
- Subvention fête du 14 juillet
- Modification des statuts de la Communauté des Communes
- Subvention K’FELIBRE
- Echange terrains
- Soutien au personnel du CMS de Bessèges
Conseil Municipal du 05/06/2019 (Lire)
- Approbation du PV du Conseil Municipal de 05/04/2019
- Participation au SIVU des Ruisseaux Couverts
- Attribution marché A.E.P. Tranche 2
- Choix organisme financier pour contracter prêt
- Décisions Modificatives
- Prise en charge frais de transport pour préparation concours
- Convention mise à disposition local
- Déclassement portion de chemin rural au lieu-dit « LE PERAS »
Conseil Municipal du 05/04/2019 (Lire)
- Budget 2019.
- Subventions.
- Tarifs.
- Assurance Statutaire.
- Autorisation de demande de prêt pour une tranche AEP (réseau d’eau potable).
- Indemnité de départ suite à démission.
- Achat d’un défibrillateur.
Conseil Municipal du 21/12/2018 (Lire)
- Autorisation signature convention pour fixer le montant de la participation au frais d’acquisition d’un véhicule
- Mise en non-valeur impayés ordures ménagères-eau et assainissement 2009-2010-2011
- Création de 3 postes d’adjoints techniques principaux à temps complets
- Modification budgétaire
- Approbation
- du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2017
- du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2017
- Répartition du montant à reverser au Budget Général pour participation charges de personnels par les budgets annexes eau et assainissement
- Augmentations loyers 2019
- Instauration indemnité de départ volontaire
- Demande subvention sur les produits des amendes de police
- Demande d’aide financière pour l’achat maillots par ‘l’association sportive du collège du Castellas
- Acceptation donation de M. CORBALAN Christian de la parcelle de terrain cadastrée B 886, sise à le Péras, à la Commune
- Désignation de 2 délégués qui siègeront au sein des ruisseaux couverts
- Subvention exceptionnelle au comité d’animations et loisirs pour l’organisation du feu de la st jean 2019
- Le souvenir Français : autorisation de demande de subvention
- Réalisation du zonage du réseau assainissement collectif et individuel et du zonage du réseau pluvial
- Autorisation donnée au Maire pour signer la nouvelle convention avec le Parc National des Cévennes
- Contrat de location des salles de la « Maison du Village » au Buis
- Création des Jardins Familiaux de ROBIAC-ROCHESSADOULE
- Vente parcelle AB 515 à M. JOOSTENS Denis
- Régularisation cessions parcelles et mur mitoyen
- Demande Subventions Investissement – Dossier commun Etat-Département – Projet «E.I.C. – ESPACES IMMOBILIER COMMUN »
Conseil Municipal du 19/12/2017 (Lire)
- Transfert de compétence au Syndicat Mixte d’Electricité du Gard (SMEG)
- Convention d’adhésion à l’agence technique départementale
- Approbation de l’intérêt communautaire applicable à partir du 01/01/2018
- Approbation des nouveaux statuts de la communauté de commune
- Attribution de compensation versée par la communauté de commune
- Travaux suite au schémas directeur AEP tranche 2
- Protection Sociale Complémentaire Prévoyance des Agents
- Covention de formation professionnelle avec LACROIX SOFREL
- Création d’un poste d’un poste d’adjoint administratif territorial
- Indemnité trésorier
- Répartition du montant à verser au budget général pour participation des charges de personnel sur l’eau et l’assainissement
- Convention avec l’association « La chatterie »
- Modification budgétaire
- Acquisition d’un bien sans maître
- Prescription de la procédure d’élaboration du PLU
Conseil Municipal du 20/09/2017 (Lire)
- Modifications Budgétaires
- Régime indemnitaire de la filière technique
- Désignation d’un membre au CA du CCAS
- Demande de subvention dans le cadre de la démarche Zéro pesticide
- Demande de subvention dans le cadre de la création d’un sentier d’interprétation
- Travaux suite au schémas directeur AEP tranche 2
- Travaux de rénovation du presbytère de Robiac
Conseil Municipal du 05/07/2017 (Lire)
- Choix d’etablissement bancaire
- Avenant à la convention ADS avec l’agglo d’Ales
- Subvention exceptionnelle pour lé 40° anniversaire de la boule Joyeuse
- Autorisation de signature de baux
- Augmentation des loyers
- Participation aux frais de scolarité des éléves en ecole privée
- Frais de scolarité des enfants domiciliés hors commune
- Contrat d’un contrat CUI-CAE
- Virement de crédit M14 Investissement
- Cécision modificative M14 Investissement
- Convention avec la Régie des eaux de Saint-Ambroix
- Tarifs cantine / TAP
- Choix d’entreprise pour l’installation d’un chauffage bois à l’école
- Demande de subvention pour l’achat d’une chaudière bois
- Subvention à l’association des communes forestières du Gard