Robiac-Rochessadoule Conseil Municipal

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 Août 2022

Délibération	Libellé	Approbation
60-2022	Procés verbal du conseil du 08/07/2022	Approuvé
61-2022	Atelier de transformation et attribution des lots aux entreprises retenues	Approuvé
62-2022	Autorisation donnée au maire pour l’ouverture d’une ligne de trésorerie consolidable	Approuvé
63-2022	Tarifs cantine scolaire et garderie	Approuvé

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 08 juillet 2022

Délibération	Libellé	Approbation
34-2022	Procés-verbal du conseil du 15/04/2022	Approuvée
35-2022	Convention d’achat d’eau en gros à Bessèges	Approuvée
36-2022	Subvention de fonctionnement à la société de chasse et Clin d’Oeil Cévenol	Approuvée
37-2022	Proposition à l’euro symbolique d’une parcelle de terre	Rejetée
38-2022	Mise à disposition des ouvrages d’éclairage public au SMEG	Approuvée
39-2022	Montant de la redevance d’occupation domaine public des ouvrages des réseaux publics d’électricité de de transport	Approuvée
40-2022	Demande de participation facture consommation d’électricité	Approuvée
41-2022	Projet de déclassement dans le domaine privé d’une partie de la voie C041 « Impasse Maria Vernat » et lancement de l’enquête publique	Approuvée
42-2022	Locations appartements communaux	Approuvée
43-2022	Adhésion à la mission médiation avec le CDG 30	Approuvée
44-2022	Création d’emploi saisonnier	Approuvée
45-2022	Décision modificative budget M14	Approuvée
46-2022	Décision modificative budget M49 Eau Exploitation	Approuvée
47-2022	Décision modificative budget M49 Eau Investissement	Approuvée
48-2022	Décision modificative budget M49 Assainissement Investissement	Approuvée
49-2022	Décision modificative budget M49 Assainissement Exploitation	Approuvée
50-2022	Décision modificative budget M49 Assainissement Investissement	Approuvée
51-2022	Adoption du rapport sur la qualité et le prix de l’eau potable en 2021	Approuvée
52-2022	Adoption du rapport sur la qualité et le prix de l’eau assainie en 2021	Approuvée
53-2022	Mise en non valeur des impayées facture eau et assainissement	Approuvée
54-2022	Mise à jour du tableau des effectifs	Approuvée
55-2022	Demande de changement d’implantation du bureau de vite N°1 Rochessadoule	Approuvée
56-2022	Demande de chèque de caution pour mise à disposition d’un coffret électrique aux associations communales	Approuvée
57-2022	Décision de projet de vente du chemin du Frayssinet	Approuvée
58-2022	Désignation de 2 membres du CCAS suite à démission	Approuvée
59-2022	Demande d’achat de la parcelle AB520	Approuvée

Procés Verbal du Conseil Municipal du 8 Juillet 2022

Conseil Municipal du 15 avril 2022 (lire)

Approbation du PADD

Conseil Municipal du 6 Novembre 2020 (Lire)

Mur de Soutènement quartier Pialet : Délibération n° 77-2020
Diagnostic Global d’Eclairage Public :Délibération n° 78-2020
Renforcement Réseaux Electrique quartier Pertuiserie :Délibération n° 79-2020
Mise en discrétion Réseau Télécom :Délibération n° 80-2020
Mise en discrétion Eclairage Public, mise en place Lanternes LED :Délibération n° 81-2020
Choix du Fournisseur d’Electricité à compter de 2021 :Délibération n° 82-2020
Prise en charge frais adhésions Accès Pour Tous : Délibération n° 83-2020
Procédure Récupération Bien Vacants Sans Maître :Délibération n° 84-2020
Modification Règlement Tarif Cantine :Délibération n° 85-2020
Décision Modificative Budget Investissement M14 N°3 :Délibération n° 86 -2020
Mise en Non valeur :Délibération n° 87-2020

Conseil Municipal du 23 mai 2020 (Lire)

Vote des indemnités du Maire et des Adjoints
Délégation de pouvoir pour passer des marchés publics
Délégation au Maire de plusieurs compétences
Désignations de délégués aux différentes structures intercommunales et syndicales
Représentants du Conseil d’Administration du CCAS
Délégués au CNAS
Déléguée à la Commission électorale
Autorisation de poursuite donnée à la Trésorerie de St Ambroix

Conseil Municipal du 6 Mars 2020 (Lire)

Vote des comptes administratifs 2019
Approbation des comptes de gestion 2019
Création de voirie
Demande de droit de passage
Demande d’acquisition de terrain
Demande de subvention par la Gymnastique Volontaire de la vallée de l’Auzonnet
Mise en application du cahier de recommandations architecturales et paysagères.

Conseil Municipal du 19 Décembre 2019 (Lire)

Aliénation de biens vacants
Augmentation de loyers
Dédisions modificatives
Maison Varvarande
Frais de personnel Budget Annexe à reverser au Budget Général
Subvention 2020 pour l’Etoile de Besseges
Subvention au collège Deparcieu du Martinet
Elections Municipales : Mise à disposition de salle pour les candidats déclarés
Plaques de rues
Renouvellement convention de partenariat Commune-EPCC Pont du Gard
Convention servitude avec ENEDIS pour le passage de cable électrique en souterrain
Servitude d’assainissement non collectif

Conseil Municipal du 18 octobre 2019 (Lire)

Acquisition immobilière
Modification délibération N° 2016-52
Procédure de biens vacants et sans maîtres
Indemnité du Trésorier 2019
SIVU – RUISSEAUX COUVERTS- financement poste chargé de mission
Attribution de compensation versée par la Communauté des Communes
Mise à jour du tableau de la voirie communale
Convention avec AB Cèze pour la mise à jour du PCS
Modification budgétaire
Convention avec l’association LA TRIBUTE
Subvention exceptionnelle pour le CAL
Demande acquisition parcelle communale
Mise en non valeur impayé
Equipement caméra pour le policier municipal

Conseil Municipal du 18/07/2019 (Lire)

Approbation du PV du Conseil Municipal du 05/06/2019
Convention d’hébergement de données avec la Régie des Eaux de ST AMBROIX
Souscription contrat groupe assurance statutaire
Convention de délégation de gestion de sinistres aux risques statutaires
Tarifs cantine et garderie
Subvention fête du 14 juillet
Modification des statuts de la Communauté des Communes
Subvention K’FELIBRE
Echange terrains
Soutien au personnel du CMS de Bessèges

Conseil Municipal du 05/06/2019 (Lire)

Approbation du PV du Conseil Municipal de 05/04/2019
Participation au SIVU des Ruisseaux Couverts
Attribution marché A.E.P. Tranche 2
Choix organisme financier pour contracter prêt
Décisions Modificatives
Prise en charge frais de transport pour préparation concours
Convention mise à disposition local
Déclassement portion de chemin rural au lieu-dit « LE PERAS »

Conseil Municipal du 05/04/2019 (Lire)

Budget 2019.
Subventions.
Tarifs.
Assurance Statutaire.
Autorisation de demande de prêt pour une tranche AEP (réseau d’eau potable).
Indemnité de départ suite à démission.
Achat d’un défibrillateur.

Conseil Municipal du 21/12/2018 (Lire)

Autorisation signature convention pour fixer le montant de la participation au frais d’acquisition d’un véhicule
Mise en non-valeur impayés ordures ménagères-eau et assainissement 2009-2010-2011
Création de 3 postes d’adjoints techniques principaux à temps complets
Modification budgétaire
Approbation
- du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2017
- du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2017
Répartition du montant à reverser au Budget Général pour participation charges de personnels par les budgets annexes eau et assainissement
Augmentations loyers 2019
Instauration indemnité de départ volontaire
Demande subvention sur les produits des amendes de police
Demande d’aide financière pour l’achat maillots par ‘l’association sportive du collège du Castellas
Acceptation donation de M. CORBALAN Christian de la parcelle de terrain cadastrée B 886, sise à le Péras, à la Commune
Désignation de 2 délégués qui siègeront au sein des ruisseaux couverts
Subvention exceptionnelle au comité d’animations et loisirs pour l’organisation du feu de la st jean 2019
Le souvenir Français : autorisation de demande de subvention
Réalisation du zonage du réseau assainissement collectif et individuel et du zonage du réseau pluvial
Autorisation donnée au Maire pour signer la nouvelle convention avec le Parc National des Cévennes
Contrat de location des salles de la « Maison du Village » au Buis
Création des Jardins Familiaux de ROBIAC-ROCHESSADOULE
Vente parcelle AB 515 à M. JOOSTENS Denis
Régularisation cessions parcelles et mur mitoyen
Demande Subventions Investissement – Dossier commun Etat-Département – Projet «E.I.C. – ESPACES IMMOBILIER COMMUN »

Conseil Municipal du 19/12/2017 (Lire)

Transfert de compétence au Syndicat Mixte d’Electricité du Gard (SMEG)
Convention d’adhésion à l’agence technique départementale
Approbation de l’intérêt communautaire applicable à partir du 01/01/2018
Approbation des nouveaux statuts de la communauté de commune
Attribution de compensation versée par la communauté de commune
Travaux suite au schémas directeur AEP tranche 2
Protection Sociale Complémentaire Prévoyance des Agents
Covention de formation professionnelle avec LACROIX SOFREL
Création d’un poste d’un poste d’adjoint administratif territorial
Indemnité trésorier
Répartition du montant à verser au budget général pour participation des charges de personnel sur l’eau et l’assainissement
Convention avec l’association « La chatterie »
Modification budgétaire
Acquisition d’un bien sans maître
Prescription de la procédure d’élaboration du PLU

Conseil Municipal du 20/09/2017 (Lire)

Modifications Budgétaires
Régime indemnitaire de la filière technique
Désignation d’un membre au CA du CCAS
Demande de subvention dans le cadre de la démarche Zéro pesticide
Demande de subvention dans le cadre de la création d’un sentier d’interprétation
Travaux suite au schémas directeur AEP tranche 2
Travaux de rénovation du presbytère de Robiac

Conseil Municipal du 05/07/2017 (Lire)