Conseil Municipal du 6 Novembre 2020 (Lire)

  • Mur de Soutènement quartier Pialet : Délibération n° 77-2020
  • Diagnostic Global d’Eclairage Public :Délibération n° 78-2020
  • Renforcement Réseaux Electrique quartier Pertuiserie :Délibération n° 79-2020
  • Mise en discrétion Réseau Télécom :Délibération n° 80-2020
  • Mise en discrétion Eclairage Public, mise en place Lanternes LED :Délibération n° 81-2020
  • Choix du Fournisseur d’Electricité à compter de 2021 :Délibération n° 82-2020
  • Prise en charge frais adhésions Accès Pour Tous : Délibération n° 83-2020
  • Procédure Récupération Bien Vacants Sans Maître :Délibération n° 84-2020
  • Modification Règlement Tarif Cantine :Délibération n° 85-2020
  • Décision Modificative Budget Investissement M14 N°3 :Délibération n° 86 -2020
  • Mise en Non valeur :Délibération n° 87-2020

Conseil Municipal du 23 mai 2020 (Lire)

  •  Vote des indemnités du Maire et des Adjoints
  •  Délégation de pouvoir pour passer des marchés publics
  •  Délégation au Maire de plusieurs compétences
  •  Désignations de délégués aux différentes structures intercommunales et syndicales
  • Représentants du Conseil d’Administration du CCAS
  • Délégués au CNAS
  • Déléguée à la Commission électorale
  • Autorisation de poursuite donnée à la Trésorerie de St Ambroix

Conseil Municipal du 6 Mars 2020 (Lire)

  • Vote des comptes administratifs 2019
  • Approbation des comptes de gestion 2019
  • Création de voirie
  • Demande de droit de passage
  • Demande d’acquisition de terrain
  • Demande de subvention par la Gymnastique Volontaire de la vallée de l’Auzonnet
  • Mise en application du cahier de recommandations architecturales et paysagères.

Conseil Municipal du 19 Décembre 2019 (Lire)

  • Aliénation de biens vacants
  • Augmentation de loyers
  • Dédisions modificatives
  • Maison Varvarande
  • Frais de personnel Budget Annexe à reverser au Budget Général
  • Subvention 2020 pour l’Etoile de Besseges
  • Subvention au collège Deparcieu du Martinet
  • Elections Municipales : Mise à disposition de salle pour les candidats déclarés
  • Plaques de rues
  • Renouvellement convention de partenariat Commune-EPCC Pont du Gard
  • Convention servitude avec ENEDIS pour le passage de cable électrique en souterrain
  • Servitude d’assainissement non collectif

Conseil Municipal du 18 octobre 2019 (Lire)

  • Acquisition immobilière
  • Modification délibération N° 2016-52
  • Procédure de biens vacants et sans maîtres
  • Indemnité du Trésorier 2019
  • SIVU – RUISSEAUX COUVERTS- financement poste chargé de mission
  • Attribution de compensation versée par la Communauté des Communes
  • Mise à jour du tableau de la voirie communale
  • Convention avec AB Cèze pour la mise à jour du PCS
  • Modification budgétaire
  • Convention avec l’association LA TRIBUTE
  • Subvention exceptionnelle pour le CAL
  • Demande acquisition parcelle communale
  • Mise en non valeur impayé
  • Equipement caméra pour le policier municipal

Conseil Municipal du 18/07/2019 (Lire)

  • Approbation du PV du Conseil Municipal du 05/06/2019
  • Convention d’hébergement de données avec la Régie des Eaux de ST AMBROIX
  • Souscription contrat groupe assurance statutaire
  • Convention de délégation de gestion de sinistres aux risques statutaires
  • Tarifs cantine et garderie
  • Subvention fête du 14 juillet
  • Modification des statuts de la Communauté des Communes
  • Subvention K’FELIBRE
  • Echange terrains
  • Soutien au personnel du CMS de Bessèges

Conseil Municipal du 05/06/2019 (Lire)

  • Approbation du PV du Conseil Municipal de 05/04/2019
  • Participation au SIVU des Ruisseaux Couverts
  • Attribution marché A.E.P. Tranche 2
  • Choix organisme financier pour contracter prêt
  • Décisions Modificatives
  • Prise en charge frais de transport pour préparation concours
  • Convention mise à disposition local
  • Déclassement portion de chemin rural au lieu-dit « LE PERAS »

Conseil Municipal du 05/04/2019 (Lire)

  • Budget 2019.
  • Subventions.
  • Tarifs.
  • Assurance Statutaire.
  • Autorisation de demande de prêt pour une tranche AEP (réseau d’eau potable).
  • Indemnité de départ suite à démission.
  • Achat d’un défibrillateur.

Conseil Municipal du 21/12/2018 (Lire)

  • Autorisation signature convention pour fixer le montant de la participation au frais d’acquisition d’un véhicule
  • Mise en non-valeur impayés ordures ménagères-eau et assainissement 2009-2010-2011
  • Création de 3 postes d’adjoints techniques principaux à temps complets
  • Modification budgétaire
  • Approbation
    • du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2017
    • du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2017
  • Répartition du montant à reverser au Budget Général pour participation charges de personnels par les budgets annexes eau et assainissement
  • Augmentations loyers 2019
  • Instauration indemnité de départ volontaire
  • Demande subvention sur les produits des amendes de police
  • Demande d’aide financière pour l’achat maillots par ‘l’association sportive du collège du Castellas
  • Acceptation donation de M. CORBALAN Christian de la parcelle de terrain cadastrée B 886, sise à le Péras, à la Commune
  • Désignation de 2 délégués qui siègeront au sein des ruisseaux couverts
  • Subvention exceptionnelle au comité d’animations et loisirs pour l’organisation du feu de la st jean 2019
  • Le souvenir Français : autorisation de demande de subvention
  • Réalisation du zonage du réseau assainissement collectif et individuel et du zonage du réseau pluvial
  • Autorisation donnée au Maire pour signer la nouvelle convention avec le Parc National des Cévennes
  • Contrat de location des salles de la « Maison du Village » au Buis
  • Création des Jardins Familiaux de ROBIAC-ROCHESSADOULE
  • Vente parcelle AB 515 à M. JOOSTENS Denis
  • Régularisation cessions parcelles et mur mitoyen
  • Demande Subventions Investissement – Dossier commun Etat-Département – Projet «E.I.C. – ESPACES IMMOBILIER COMMUN »

Conseil Municipal du 19/12/2017 (Lire)

  • Transfert de compétence au Syndicat Mixte d’Electricité du Gard (SMEG)
  • Convention d’adhésion à l’agence technique départementale
  • Approbation de l’intérêt communautaire applicable à partir du 01/01/2018
  • Approbation des nouveaux statuts de la communauté de commune
  • Attribution de compensation versée par la communauté de commune
  • Travaux suite au schémas directeur AEP tranche 2
  • Protection Sociale Complémentaire Prévoyance des Agents
  • Covention de formation professionnelle avec LACROIX SOFREL
  • Création d’un poste d’un poste d’adjoint administratif territorial
  • Indemnité trésorier
  • Répartition du montant à verser au budget général pour participation des charges de personnel sur l’eau et l’assainissement
  • Convention avec l’association « La chatterie »
  • Modification budgétaire
  • Acquisition d’un bien sans maître
  • Prescription de la procédure d’élaboration du PLU

Conseil Municipal du 20/09/2017 (Lire)

  • Modifications Budgétaires
  • Régime indemnitaire de la filière technique
  • Désignation d’un membre au CA du CCAS
  • Demande de subvention dans le cadre de la démarche Zéro pesticide
  • Demande de subvention dans le cadre de la création d’un sentier d’interprétation
  • Travaux suite au schémas directeur AEP tranche 2
  • Travaux de rénovation du presbytère de Robiac

Conseil Municipal du 05/07/2017 (Lire)

  • Choix d’etablissement bancaire
  • Avenant à la convention ADS avec l’agglo d’Ales
  • Subvention exceptionnelle pour lé 40° anniversaire de la boule Joyeuse
  • Autorisation de signature de baux
  • Augmentation des loyers
  • Participation aux frais de scolarité des éléves en ecole privée
  • Frais de scolarité des enfants domiciliés hors commune
  • Contrat d’un contrat CUI-CAE
  • Virement de crédit M14 Investissement
  • Cécision modificative M14 Investissement
  • Convention avec la Régie des eaux de Saint-Ambroix
  • Tarifs cantine / TAP
  • Choix d’entreprise pour l’installation d’un chauffage bois à l’école
  • Demande de subvention pour l’achat d’une chaudière bois
  • Subvention à l’association des communes forestières du Gard