Liste des délibération du Conseil Municipal du 29 septembre 2023

Délibération Libellé Approbation
47-2023 Approbation du PV du Conseil du 29 juin 2023 Approuvé
48-2023 Virement de crédit n° 1 – Budget principal section d’investissement Approuvé
49-2023 Annulation délibération n° 42-2023 concernant la mise en place du dispositif « permis de  louer » Approuvé
50-2023 Zones d’accélération des énergies renouvelables du Gard Approuvé
51-2023 Désignation d’un nouveau membre du conseil d’Administration du CCAS Approuvé
52-2023 Convention de pose d’entretien d’un panneau pédagogique Approuvé
53-2023 Convention d’occupation de locaux avec l’association « libre enfants en Cévennes » Approuvé
54-2023 Demande d’acquisition de terrain Approuvé
55-2023 Vente parcelle de terrain Approuvé
56-2023 Montant Participation des frais de scolarité des enfants domiciliés hors commune pour l’année scolaires 2022-2023 Approuvé
57-2023 Montant d’attribution de compensation versée à la commune par la Communauté de Cèze Cévennes Approuvé
58-2023 Subvention association Approuvé
59-2023 Subvention exceptionnelle de la M14 vers la M49 Eau Approuvé
60-2023 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour une armoire blindée Approuvé

 

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2023

Délibération Libellé Approbation
34-2023 Approbation du procès verbal du 14 avril 2023 Approuvé
35-2023 Adoption du rapport sur le le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022 Approuvé
36-2023 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2022 Approuvé
37-2023 Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales Approuvé
38-2023 Adoption du référentiel M57 au 01 janvier 2021 Approuvé
39-2023 Modification du règlement de l’eau Approuvé
40-2023 Modification de l’itinéraire du GR 44B et PR5 d’intérêt Départemental au plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnées du Gard (PDIPR) et Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraire du Gard (PDESI) Approuvé
41-2023 Approuvé
42-2023  Mise en place du dispositif  « permis de louer » Approuvé
43-2023 Donation parcelles de terrains GNONLONFOUN Approuvé
44-2023 Subventions aux associations 2023 Approuvé
45-2023 Vente parcelle terrain Espace Jean Blachère – Le Buis à Mr et Mme BOUSSAINGAULT Approuvé
46-2023 Travaux suite au schéma directeur d’eau potable tranche 4: réhabilitation de l’adduction distribution de l’adduction distribution entre le réservoir sur tour de Rochessadoule et le hameau de la Valette Approuvé

 

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2023

Délibération Libellé Approbation
11-2023 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 23/02/2023 Approuvé
12-2023 Approbation du compte de gestion 2022 budget Général M14 Approuvé
13-2023 Approbation du compte de gestion 2022 budget M49 Eau Approuvé
14-2023 Approbation compte de gestion 2022 budget M49 Assainissement Approuvé
15-2023 Approbation compte administratif du budget général M 14-2022 Approuvé
16-2023 Approbation compte administratif du budget général M 49 EAU 2022 Approuvé
17-2023 Approbation compte administratif du  budget général M 49- Assainissement 2022 Approuvé
18-2023 Affectation de résultat de fonctionnement budget M 14 – 2022 Approuvé
19-2023 Affectation résultat d’exploitation budget M49 EAU 2022 Approuvé
20-2033 Affectation du résultat d’exploitation budget M 49- Assainissement – 2021 Approuvé
21-2023 Vote budget primitif M14/2023 Approuvé
22-2023 Vote budget primitif M49 Eau/2023 Approuvé
23-2023 Vote budget primitif M49 Assainissement/2023 Approuvé
24-2023 Fixation des taux d’imposition pour 2023 Approuvé
25–2023 Tarifs municipaux 2023 Approuvé
26-2023 Subvention de fonctionnement au CCAS année 2023 Approuvé
27-2023 Création d’une commission d’urbanisme Approuvé
28-2023 Travaux éclairage public  » phase 2″ Approuvé
29-2023 Décision de demande de participation frais de transport à Paris, pour un élève de l’Ecole primaire de Robiac-Rochessadoule Approuvé
30-2023 Choix du maître d’ouvre pour la réhabilitation de l’adduction et d’attribution entre le réservoir sur tour de Rochessadoule et le hameau de la Valette Approuvé
31-2023 Signature convention entre les communes de Molières sur Cèze, Meyrannes, Robiac-Rochessadoule de mise à disposition d’un agent de Police municipale et de son équipement Approuvé
32-2023 Subvention Association 2023 Approuvé
33-2023 Etude d’un schéma directeur d’assainissement et zonage d’assainissement des eaux usées – demande subventions Approuvé

 

Liste des délibération du Conseil Municipal du 23 février 2023 

Délibération Libellé Approbation
01-2023 Approbation du PV déc. 2022 Approuvé
02-2023 Attribution du Marché « travaux de réhabilitation du réservoir sur tour de Rochessadoule » – Quartier Richard Approuvé
03-2023 Subventions Associations 2023 Approuvé
04-2023 Décision autorisant le SIVU des ruisseaux couverts à lancer la programmation des études préalables et montant de la participation de la commune pour 2023 Approuvé
05-2023 Montant de la participation aux frais de fonctionnement 2023 au SIVU des ruisseaux couverts Approuvé
06-2023 Décision sur modification délibération N°92-2022  » vente terrain à M. HOOGENDOORN » Approuvé
07-2023 Centre départemental de Gestion, autorisation à une demande d’affiliation de l’Agence Départementale de l’Habitat et du logement Approuvé
08-2023 Augmentation loyers Approuvé
09-2023 Annulation délibération N° 57-2022 Approuvé
10-2023 Autorisation signature avenant n° 1 marché  » Elaboration du Plan Local d’Urbanisme » Approuvé

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 octobre 2022 (lire)

Procès verbal du Conseil Municipal du 10 août 2022 (lire)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 Août 2022

Délibération Libellé Approbation
60-2022 Procés verbal du conseil du 08/07/2022 Approuvé
61-2022 Atelier de transformation et attribution des lots aux entreprises retenues Approuvé
62-2022 Autorisation donnée au maire pour l’ouverture d’une ligne de trésorerie consolidable Approuvé
63-2022 Tarifs cantine scolaire et garderie Approuvé

 

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 08 juillet 2022

Délibération Libellé Approbation
34-2022 Procés-verbal du conseil du 15/04/2022 Approuvée
35-2022 Convention d’achat d’eau en gros à Bessèges Approuvée
36-2022 Subvention de fonctionnement à la société de chasse et Clin d’Oeil Cévenol Approuvée
37-2022 Proposition à l’euro symbolique d’une parcelle de terre Rejetée
38-2022 Mise à disposition des ouvrages d’éclairage public au SMEG Approuvée
39-2022 Montant de la redevance d’occupation domaine public des ouvrages des réseaux publics d’électricité de de transport Approuvée
40-2022 Demande de participation facture consommation d’électricité Approuvée
41-2022 Projet de déclassement dans le domaine privé d’une partie de la voie C041 « Impasse Maria Vernat » et lancement de l’enquête publique Approuvée
42-2022 Locations appartements communaux Approuvée
43-2022 Adhésion à la mission médiation avec le CDG 30 Approuvée
44-2022 Création d’emploi saisonnier Approuvée
45-2022 Décision modificative budget M14 Approuvée
46-2022 Décision modificative budget M49 Eau Exploitation Approuvée
47-2022 Décision modificative budget M49 Eau Investissement Approuvée
48-2022 Décision modificative budget M49 Assainissement Investissement Approuvée
49-2022 Décision modificative budget M49 Assainissement Exploitation Approuvée
50-2022 Décision modificative budget M49 Assainissement Investissement Approuvée
51-2022 Adoption du rapport sur la qualité et le prix de l’eau potable en 2021 Approuvée
52-2022 Adoption du rapport sur la qualité et le prix de l’eau assainie en 2021 Approuvée
53-2022 Mise en non valeur des impayées facture eau et assainissement Approuvée
54-2022 Mise à jour du tableau des effectifs Approuvée
55-2022 Demande de changement d’implantation du bureau de vite N°1 Rochessadoule Approuvée
56-2022 Demande de chèque de caution pour mise à disposition d’un coffret électrique aux associations communales Approuvée
57-2022 Décision de projet de vente du chemin du Frayssinet Approuvée
58-2022 Désignation de 2 membres du CCAS suite à démission Approuvée
59-2022 Demande d’achat de la parcelle AB520 Approuvée

 

Procés Verbal du Conseil Municipal du 8 Juillet 2022 (lire)

 

Conseil Municipal du 15 avril 2022 (lire)

Approbation du PADD

 

 

Conseil Municipal du 6 Novembre 2020 (Lire)

  • Mur de Soutènement quartier Pialet : Délibération n° 77-2020
  • Diagnostic Global d’Eclairage Public :Délibération n° 78-2020
  • Renforcement Réseaux Electrique quartier Pertuiserie :Délibération n° 79-2020
  • Mise en discrétion Réseau Télécom :Délibération n° 80-2020
  • Mise en discrétion Eclairage Public, mise en place Lanternes LED :Délibération n° 81-2020
  • Choix du Fournisseur d’Electricité à compter de 2021 :Délibération n° 82-2020
  • Prise en charge frais adhésions Accès Pour Tous : Délibération n° 83-2020
  • Procédure Récupération Bien Vacants Sans Maître :Délibération n° 84-2020
  • Modification Règlement Tarif Cantine :Délibération n° 85-2020
  • Décision Modificative Budget Investissement M14 N°3 :Délibération n° 86 -2020
  • Mise en Non valeur :Délibération n° 87-2020

Conseil Municipal du 23 mai 2020 (Lire)

  •  Vote des indemnités du Maire et des Adjoints
  •  Délégation de pouvoir pour passer des marchés publics
  •  Délégation au Maire de plusieurs compétences
  •  Désignations de délégués aux différentes structures intercommunales et syndicales
  • Représentants du Conseil d’Administration du CCAS
  • Délégués au CNAS
  • Déléguée à la Commission électorale
  • Autorisation de poursuite donnée à la Trésorerie de St Ambroix

Conseil Municipal du 6 Mars 2020 (Lire)

  • Vote des comptes administratifs 2019
  • Approbation des comptes de gestion 2019
  • Création de voirie
  • Demande de droit de passage
  • Demande d’acquisition de terrain
  • Demande de subvention par la Gymnastique Volontaire de la vallée de l’Auzonnet
  • Mise en application du cahier de recommandations architecturales et paysagères.

Conseil Municipal du 19 Décembre 2019 (Lire)

  • Aliénation de biens vacants
  • Augmentation de loyers
  • Dédisions modificatives
  • Maison Varvarande
  • Frais de personnel Budget Annexe à reverser au Budget Général
  • Subvention 2020 pour l’Etoile de Besseges
  • Subvention au collège Deparcieu du Martinet
  • Elections Municipales : Mise à disposition de salle pour les candidats déclarés
  • Plaques de rues
  • Renouvellement convention de partenariat Commune-EPCC Pont du Gard
  • Convention servitude avec ENEDIS pour le passage de cable électrique en souterrain
  • Servitude d’assainissement non collectif

Conseil Municipal du 18 octobre 2019 (Lire)

  • Acquisition immobilière
  • Modification délibération N° 2016-52
  • Procédure de biens vacants et sans maîtres
  • Indemnité du Trésorier 2019
  • SIVU – RUISSEAUX COUVERTS- financement poste chargé de mission
  • Attribution de compensation versée par la Communauté des Communes
  • Mise à jour du tableau de la voirie communale
  • Convention avec AB Cèze pour la mise à jour du PCS
  • Modification budgétaire
  • Convention avec l’association LA TRIBUTE
  • Subvention exceptionnelle pour le CAL
  • Demande acquisition parcelle communale
  • Mise en non valeur impayé
  • Equipement caméra pour le policier municipal

Conseil Municipal du 18/07/2019 (Lire)

  • Approbation du PV du Conseil Municipal du 05/06/2019
  • Convention d’hébergement de données avec la Régie des Eaux de ST AMBROIX
  • Souscription contrat groupe assurance statutaire
  • Convention de délégation de gestion de sinistres aux risques statutaires
  • Tarifs cantine et garderie
  • Subvention fête du 14 juillet
  • Modification des statuts de la Communauté des Communes
  • Subvention K’FELIBRE
  • Echange terrains
  • Soutien au personnel du CMS de Bessèges

Conseil Municipal du 05/06/2019 (Lire)

  • Approbation du PV du Conseil Municipal de 05/04/2019
  • Participation au SIVU des Ruisseaux Couverts
  • Attribution marché A.E.P. Tranche 2
  • Choix organisme financier pour contracter prêt
  • Décisions Modificatives
  • Prise en charge frais de transport pour préparation concours
  • Convention mise à disposition local
  • Déclassement portion de chemin rural au lieu-dit « LE PERAS »

Conseil Municipal du 05/04/2019 (Lire)

  • Budget 2019.
  • Subventions.
  • Tarifs.
  • Assurance Statutaire.
  • Autorisation de demande de prêt pour une tranche AEP (réseau d’eau potable).
  • Indemnité de départ suite à démission.
  • Achat d’un défibrillateur.

Conseil Municipal du 21/12/2018 (Lire)

  • Autorisation signature convention pour fixer le montant de la participation au frais d’acquisition d’un véhicule
  • Mise en non-valeur impayés ordures ménagères-eau et assainissement 2009-2010-2011
  • Création de 3 postes d’adjoints techniques principaux à temps complets
  • Modification budgétaire
  • Approbation
    • du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2017
    • du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2017
  • Répartition du montant à reverser au Budget Général pour participation charges de personnels par les budgets annexes eau et assainissement
  • Augmentations loyers 2019
  • Instauration indemnité de départ volontaire
  • Demande subvention sur les produits des amendes de police
  • Demande d’aide financière pour l’achat maillots par ‘l’association sportive du collège du Castellas
  • Acceptation donation de M. CORBALAN Christian de la parcelle de terrain cadastrée B 886, sise à le Péras, à la Commune
  • Désignation de 2 délégués qui siègeront au sein des ruisseaux couverts
  • Subvention exceptionnelle au comité d’animations et loisirs pour l’organisation du feu de la st jean 2019
  • Le souvenir Français : autorisation de demande de subvention
  • Réalisation du zonage du réseau assainissement collectif et individuel et du zonage du réseau pluvial
  • Autorisation donnée au Maire pour signer la nouvelle convention avec le Parc National des Cévennes
  • Contrat de location des salles de la « Maison du Village » au Buis
  • Création des Jardins Familiaux de ROBIAC-ROCHESSADOULE
  • Vente parcelle AB 515 à M. JOOSTENS Denis
  • Régularisation cessions parcelles et mur mitoyen
  • Demande Subventions Investissement – Dossier commun Etat-Département – Projet «E.I.C. – ESPACES IMMOBILIER COMMUN »

Conseil Municipal du 19/12/2017 (Lire)

  • Transfert de compétence au Syndicat Mixte d’Electricité du Gard (SMEG)
  • Convention d’adhésion à l’agence technique départementale
  • Approbation de l’intérêt communautaire applicable à partir du 01/01/2018
  • Approbation des nouveaux statuts de la communauté de commune
  • Attribution de compensation versée par la communauté de commune
  • Travaux suite au schémas directeur AEP tranche 2
  • Protection Sociale Complémentaire Prévoyance des Agents
  • Covention de formation professionnelle avec LACROIX SOFREL
  • Création d’un poste d’un poste d’adjoint administratif territorial
  • Indemnité trésorier
  • Répartition du montant à verser au budget général pour participation des charges de personnel sur l’eau et l’assainissement
  • Convention avec l’association « La chatterie »
  • Modification budgétaire
  • Acquisition d’un bien sans maître
  • Prescription de la procédure d’élaboration du PLU

Conseil Municipal du 20/09/2017 (Lire)

  • Modifications Budgétaires
  • Régime indemnitaire de la filière technique
  • Désignation d’un membre au CA du CCAS
  • Demande de subvention dans le cadre de la démarche Zéro pesticide
  • Demande de subvention dans le cadre de la création d’un sentier d’interprétation
  • Travaux suite au schémas directeur AEP tranche 2
  • Travaux de rénovation du presbytère de Robiac

Conseil Municipal du 05/07/2017 (Lire)

  • Choix d’etablissement bancaire
  • Avenant à la convention ADS avec l’agglo d’Ales
  • Subvention exceptionnelle pour lé 40° anniversaire de la boule Joyeuse
  • Autorisation de signature de baux
  • Augmentation des loyers
  • Participation aux frais de scolarité des éléves en ecole privée
  • Frais de scolarité des enfants domiciliés hors commune
  • Contrat d’un contrat CUI-CAE
  • Virement de crédit M14 Investissement
  • Cécision modificative M14 Investissement
  • Convention avec la Régie des eaux de Saint-Ambroix
  • Tarifs cantine / TAP
  • Choix d’entreprise pour l’installation d’un chauffage bois à l’école
  • Demande de subvention pour l’achat d’une chaudière bois
  • Subvention à l’association des communes forestières du Gard