Conseil Municipal du 05/04/2019 (Lire)

  • Budget 2019.
  • Subventions.
  • Tarifs.
  • Assurance Statutaire.
  • Autorisation de demande de prêt pour une tranche AEP (réseau d’eau potable).
  • Indemnité de départ suite à démission.
  • Achat d’un défibrillateur.

 

 

Conseil Municipal du 21/12/2018 (Lire)

  • Autorisation signature convention pour fixer le montant de la participation au frais d’acquisition d’un véhicule
  • Mise en non-valeur impayés ordures ménagères-eau et assainissement 2009-2010-2011
  • Création de 3 postes d’adjoints techniques principaux à temps complets
  • Modification budgétaire
  • Approbation
    • du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2017
    • du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2017
  • Répartition du montant à reverser au Budget Général pour participation charges de personnels par les budgets annexes eau et assainissement
  • Augmentations loyers 2019
  • Instauration indemnité de départ volontaire
  • Demande subvention sur les produits des amendes de police
  • Demande d’aide financière pour l’achat maillots par ‘l’association sportive du collège du Castellas
  • Acceptation donation de M. CORBALAN Christian de la parcelle de terrain cadastrée B 886, sise à le Péras, à la Commune
  • Désignation de 2 délégués qui siègeront au sein des ruisseaux couverts
  • Subvention exceptionnelle au comité d’animations et loisirs pour l’organisation du feu de la st jean 2019
  • Le souvenir Français : autorisation de demande de subvention
  • Réalisation du zonage du réseau assainissement collectif et individuel et du zonage du réseau pluvial
  • Autorisation donnée au Maire pour signer la nouvelle convention avec le Parc National des Cévennes
  • Contrat de location des salles de la « Maison du Village » au Buis
  • Création des Jardins Familiaux de ROBIAC-ROCHESSADOULE
  • Vente parcelle AB 515 à M. JOOSTENS Denis
  • Régularisation cessions parcelles et mur mitoyen
  • Demande Subventions Investissement – Dossier commun Etat-Département – Projet «E.I.C. – ESPACES IMMOBILIER COMMUN »

 

 

Conseil Municipal du 19/12/2017 (Lire)

  • Transfert de compétence au Syndicat Mixte d’Electricité du Gard (SMEG)
  • Convention d’adhésion à l’agence technique départementale
  • Approbation de l’intérêt communautaire applicable à partir du 01/01/2018
  • Approbation des nouveaux statuts de la communauté de commune
  • Attribution de compensation versée par la communauté de commune
  • Travaux suite au schémas directeur AEP tranche 2
  • Protection Sociale Complémentaire Prévoyance des Agents
  • Covention de formation professionnelle avec LACROIX SOFREL
  • Création d’un poste d’un poste d’adjoint administratif territorial
  • Indemnité trésorier
  • Répartition du montant à verser au budget général pour participation des charges de personnel sur l’eau et l’assainissement
  • Convention avec l’association « La chatterie »
  • Modification budgétaire
  • Acquisition d’un bien sans maître
  • Prescription de la procédure d’élaboration du PLU

 

 

Conseil Municipal du 20/09/2017 (Lire)

  • Modifications Budgétaires
  • Régime indemnitaire de la filière technique
  • Désignation d’un membre au CA du CCAS
  • Demande de subvention dans le cadre de la démarche Zéro pesticide
  • Demande de subvention dans le cadre de la création d’un sentier d’interprétation
  • Travaux suite au schémas directeur AEP tranche 2
  • Travaux de rénovation du presbytère de Robiac

 

 

Conseil Municipal du 05/07/2017 (Lire)

  • Choix d’etablissement bancaire
  • Avenant à la convention ADS avec l’agglo d’Ales
  • Subvention exceptionnelle pour lé 40° anniversaire de la boule Joyeuse
  • Autorisation de signature de baux
  • Augmentation des loyers
  • Participation aux frais de scolarité des éléves en ecole privée
  • Frais de scolarité des enfants domiciliés hors commune
  • Contrat d’un contrat CUI-CAE
  • Virement de crédit M14 Investissement
  • Cécision modificative M14 Investissement
  • Convention avec la Régie des eaux de Saint-Ambroix
  • Tarifs cantine / TAP
  • Choix d’entreprise pour l’installation d’un chauffage bois à l’école
  • Demande de subvention pour l’achat d’une chaudière bois
  • Subvention à l’association des communes forestières du Gard